Institutions

II. Jean Étienne Séard. Le bagnard de Montgardin

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Page 1 / Page 2 Aussitôt, Jean Étienne Séard fut mené à Gap sous bonne escorte et jeté au cachot. Il est possible que, sur le moment, il estimait que sa peine serait relativement clémente. Après tout, il n’avait tué personne. Rien ne se passa pourtant comme prévu. Il ne fut pas jugé tout de suite.

La consaguinité et les degrés de parenté

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Quel généalogiste ne s’est jamais retrouvé en présence d’une acte de mariage qui indiquait : « Après trois annonces ou proclamations, (…) sans avoir découvert d’autre empêchement que celuy d’un quatrième degré de consanguinité duquel les parties ont obtenu dispense, nous avons donné consentement au mariage de… » ?

Consuls et assesseurs aixois. Installation

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« Le premier jour de janvier, sur les sept à huit heures du matin, Messieurs les juge-viguier, consuls, capitaines de quartier et officiers se rendent à l’Hôtel de ville et, étant tous assemblés, Messieurs les consuls ayant pris leurs marques, les capitaines de quartier marchant au-devant d’eux, vont tous ensemble accompagnés des officiers et autres personnes à la maison du tiers-consul

L’ordonnance sur les cabarets (Aix-en-Provence [Puyricard], 13 janvier 1774)

Sources : Archives départementales des Bouches-du-Rhône, dépôt d’Aix-en-Provence, 6B/2927 [Ordonnance de police] Le treize janvier mil sept cens soixante quatorze, nous greffier soussigné, avons procédé à l’enregistrement d’une ordonnance de police concernant les cabarets, les jeux prohibés et les cloaques dont la teneur suit:Sur la réquisition à nous verbalement faite par le Procureur juridictionnel contenant que les arrêts de règlement concernant