Consuls et assesseurs aixois. Élection

Le titre de consuls était particulièrement (et presque exclusivement) honorifique. Les consuls aixois n’avaient qu’un pouvoir relativement limité, circonscrit aux limites de la ville. Il semble qu’ils n’avaient pas toute la latitude des consuls d’autres grandes villes, Marseille en tête.

Élection des consuls, des assesseurs et des conseillers

Chaque consul devait choisir et présenter son successeur à l’approbation de l’assemblée du Conseil1. On réunissait aussi à cette assemblée des notables issus des différents quartiers de la ville (les « cités »). Si le successeur n’était pas approuvé par l’assemblée, il appartenait au consul de choisir un nouvel homme, jusqu’à accord.
Les Archives d’Aix indiquent de façon précise la manière dont ces élections se déroulaient2 :
Avant 1669, cette élection avait lieu le samedi le plus voisin du 30 septembre, jour de la fête de saint Michel, et les consuls entraient en exercice le 1er novembre, jour de la Toussaint, pour demeurer en fonctions jusqu’au 31 octobre de l’année suivante. Louis XIV changea cela par lettres-patentes du 15 décembre 1668, portant que l’élection des consuls d’Aix, procureurs du pays, aurait lieu désormais le samedi le plus proche de saint André, c’est-à-dire aux alentours du 30 novembre, et leur installation le 1er janvier suivant. L’historien Roux-Alphéran décrit avec précision le déroulement de l’élection3.

1. L’avant-élection

Le vendredi soir, les trois consuls et l’assesseur devaient dresser la liste de leurs successeurs. En cas d’égalité des voix sur plusieurs candidats, c’étaient aux consuls de l’année précédente de voter pour départager. Ensuite, les consuls, l’assesseur et les consulaires4 proposaient le nom de cent « cités » que l’on inscrivait sur autant de bulletins déposés dans un vase. Trente bulletins étaient tirés au sort par un jeune garçon. Il était formellement interdit d’ouvrir ces bulletins. Les soixante-dix restants étaient immédiatement brûlés. On enfermait ensuite les trente bulletins dans un coffret à quatre serrures et à quatre clefs dont chacune était remise aux consuls et à l’assesseur. Ce n’est que le lendemain matin, à sept heures, que le viguier ouvrait le coffre et invitait les trente cités à se rendre à l’Hôtel de Ville « pour assister à l’élection et ballotter les consuls ».

2. L’élection

106 personnes assistaient à l’élection (art. 16):

  • Les trois consuls et l’assesseur,
  • leurs quatre prédécesseurs,
  • les soixante conseillers,
  • les trente cités,
  • les cinq capitaines de quartier,
  • le Prince d’Amour,
  • l’abbé de la ville,
  • et le trésorier.

Ces 106 personnes constituaient ce que l’on appelait « le conseil du nouvel État ». Le nombre des assistants ne devait pas être inférieur à 64 hommes. Le commissaire du parlement et le juge royal lieutenant général criminel devaient impérativement être présents car ils étaient chargés de valider l’élection.
Avant de procéder au vote proprement dit, on distribuait à tous les présents une ballotte de drap noir. Sur une table se trouvaient deux boîtes peintes aux couleurs de la ville, une rouge et une jaune. A chaque nom que les consuls proposaient pour leur succéder, les votants déposaient leur ballotte dans la boîte rouge s’ils acceptaient le nom cité, et dans la boîte jaune s’ils le refusaient.
On ouvrait ensuite les boîtes par le dessous, en présence de toute l’assemblée, et le nombre de ballottes contenues dans chaque boîte était compté. En cas d’égalité des approbations et des refus, on considérait le proposé comme refusé et il fallait procéder à une nouvelle nomination.
On était élu consul pour une année avec interdiction d’être réélu dans les cinq ans. Il y eut toutefois plusieurs exceptions à cette règle et il n’était pas rare que des consuls exercent leur fonction deux années de suite5.

Notes

1. Les conseillers.
2. AA12, Règlement général de la ville et de la communauté d’Aix compilé et dressé sur celui de l’année 1598 et sur ceux faits en dernier lieu par Sa Majesté, sur les remontrances du Conseil de ville les années 1659 et 1674 par l’ordre de MM. les Consuls et assesseur de cette ville d’Aix procureur du pays », f° 65-83.
3. « Les Rues d’Aix », Roux-Alphéran, tome 1, p. 93-8.
4. Le consulaire est un individu ayant exercé au moins une fois dans sa vie la fonction de consul.
5. « Institutions et vie municipale à Aix-en-Provence sous la Révolution », Ch. Derobert-Ratel, Édisud, Aix-en-Provence, 1981, p. 12.