Le dossier est conservé aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence sous la cote B 2453. Il s’ouvre sur une requête adressée au lieutenant général criminel de Forcalquier, rédigée par un certain Honoré Breugne, sieur de cette ville1. Les faits se sont produits le dimanche 12 août 1708, à La Brillanne, sur la place publique, sous les mûriers, devant la maison seigneuriale. Ce qui commence comme une altercation verbale tourne à l’émeute. Le dossier s’arrête avant le jugement — mais ce qu’il contient suffit à reconstituer une affaire d’une violence rare, impliquant les officiers de justice du lieu eux-mêmes.
Un dimanche de août sur la place publique
Honoré Breugne est un homme de Forcalquier. Il est également taillable2 de la communauté de La Brillanne — c’est-à-dire qu’il y possède des biens et y est soumis à l’impôt. Ce dimanche 12 août 1708, il s’y est rendu pour surveiller sa récolte. Vers cinq heures du soir, il se trouve sur la place publique du village, sous les mûriers, devant la maison seigneuriale, à se promener avec quelques personnes.
Guillaume Depieds, neveu du consul3 de La Brillanne, l’avait convoqué la veille — ainsi que d’autres taillables forains4 — pour assister à un conseil de communauté5 qu’il devait tenir ce même jour. Ce conseil n’a pas eu lieu. Breugne, qui a attendu longtemps, fait remarquer publiquement à Depieds le tort qu’il leur a causé en les faisant venir pour rien.
Ce reproche, formulé en public, devant les habitants du village, est une humiliation que Depieds ne peut pas laisser passer. Il est neveu du consul, homme d’autorité locale. Se faire faire la leçon par un étranger — un taillable forain de Forcalquier — devant tout le monde, c’est une atteinte à son prestige.
Sa réponse est immédiate et violente. Il charge Breugne « d’injures très atroces et diffamatoires, le traitant de coquin, de malheureux, de voleur », et le menace de le faire assommer, « qu’il ne tenait de vie qu’il ne le fît dès le moment ». Puis, se prévalant de sa fonction — consul ou proche du consul — il cabalise6 sur-le-champ plusieurs habitants du village.
La troupe
En quelques minutes, un groupe se forme. Breugne, dans sa requête, en donne la composition précise : Antoine Basset, lieutenant de juge7 ; Antoine André, vautier seigneurial8 ; Dominique Bouyer ; Louis Brémond ; Joseph Duplan fils ; Germiny ; Joseph André ; Louis Basset — « et autres, en beaucoup de fâcheux et filles ».
La liste est accablante. Sur les huit hommes identifiés, deux au moins sont des officiers de justice : le lieutenant de juge et le vautier seigneurial. Ce sont précisément les hommes qui auraient dû protéger Breugne — ou à tout le moins rester neutres. Leur présence parmi les agresseurs transforme une rixe de village en quelque chose de beaucoup plus grave : une violence institutionnelle, organisée par ceux-là mêmes qui incarnent l’ordre public local.
La requête insiste sur ce point : « furent tous attroupés de dessein prémédité ». Ce n’est pas une foule qui s’emballe spontanément. C’est un groupe constitué, avec une intention.
L’agression
Ils se jettent sur Breugne. La scène est décrite avec précision dans la requête :
« Les uns le prirent par la perruque, les autres par la cravate, d’autres par la chemise et par son justaucorps, l’immobilisant d’une manière qui lui fut impossible de pouvoir se libérer de leurs mains. Et le chargèrent de tant de coups violents et d’injures si atroces qu’ils le jetèrent par terre, où il reçut des coups de pieds, des coups de poings et des coups de pierres. »
Des témoins, indignés par la brutalité de la scène, interviennent. Sans eux, écrit Breugne, il n’en serait pas réchappé. C’est avec beaucoup de peine qu’on parvient à le dégager et à le ramener jusqu’à la maison du sieur de Corne, où réside son beau-frère Antoine de Gassaud. Sa femme, enceinte, est obligée de sortir de son appartement pour lui ouvrir la porte — pendant que les agresseurs lui ont déjà arraché sa cravate, son justaucorps, sa chemise, et mis sa perruque en pièces.
Devant la maison
Mais la troupe ne désarme pas. Elle s’attroupe devant la maison du sieur de Corne, blasphémant le saint nom de Dieu, criant qu’il faut achever Breugne — « à le tuer » — ou, s’il s’y trouve enfermé, lui livrer de forts coups. Les voix s’élèvent :
« Coquin, malheureux, voleur, méchant homme, tu n’en échapperas pas, car nous sommes ici à t’attendre à pied ferme — mais tu n’oseras. »
Breugne reste terré. Lorsqu’il juge que l’émotion populaire9 s’est calmée et tente enfin de rentrer chez lui, il est accueilli par une grêle de pierres dont il n’échappe que par miracle. Les agresseurs le poursuivent jusques dans la maison. Ils menacent d’y mettre le feu. Ils lui signifient qu’ils veulent l’obliger à quitter La Brillanne définitivement — lui et les siens :
« Qu’il pouvait rendre grâces au seigneur de ce qu’il avait échappé à cette occasion, mais qu’ils ne manqueraient pas d’autres pour le lui interdire pour toujours. »
Le recours à la justice royale
Le lendemain, Breugne porte sa plainte non pas devant la justice locale — ce serait vain, puisque le lieutenant de juge lui-même figure parmi ses agresseurs — mais devant le lieutenant général criminel de Forcalquier, magistrat royal supérieur à toute juridiction seigneuriale.
Dans sa requête, il qualifie les faits de « véritable sédition, émue par un lieutenant de juge et un vautier seigneurial » et réclame plusieurs choses : l’ouverture d’une information judiciaire, l’audition de témoins, la commission d’un chirurgien pour constater ses blessures, et le dépôt au greffe de ses vêtements déchirés comme pièces à conviction. Il demande enfin que lui et sa famille soient « mis sous la protection du Roi et de la Justice » — formule grave, qui signifie qu’il craint pour sa vie.
Le lieutenant général criminel reçoit la requête et la qualifie de cas royal10 — ce qui signifie que l’affaire échappe entièrement à la juridiction seigneuriale locale et relève directement de la justice du roi. Un chirurgien, maître Jean André, est commis pour examiner les blessures. L’huissier Mary Maurel est chargé des assignations.
Les témoins convoqués
En trois jours, trois témoins sont assignés à comparaître devant le lieutenant criminel dans l’auditoire royal de Forcalquier :
Le 18 août, sieur Louis Grégoire Dudieud et sieur Antoine de Gassaud — le beau-frère de Breugne, qui l’a recueilli le soir de l’agression — sont convoqués pour neuf heures du matin.
Le 19 août, noble Henry de Gornet, trouvé sur la place de Forcalquier, reçoit à son tour son assignation : il devra comparaître le lendemain à deux heures de l’après-midi.
Chacun reçoit copie de l’exploit des mains de l’huissier Maurel. Le coût de chaque signification : dix-huit sols.
Ce que le dossier ne dit pas
Le dossier B 2453 s’arrête là. Les dépositions des témoins, le rapport du chirurgien sur les blessures, le jugement — rien de tout cela n’a été conservé, ou n’a pas encore été retrouvé. On ne sait pas ce qu’il advint de Guillaume Depieds et de ses complices, ni si Honoré Breugne obtint la réparation qu’il réclamait.
Ce qui reste, c’est la requête elle-même — rédigée dans la langue précise et passionnée du droit d’Ancien Régime, avec ses formules consacrées et ses éclats de violence brute. Et la liste des vêtements déchirés, déposés au greffe comme preuves : une cravate, un justaucorps, une chemise, une perruque en pièces.
Qu’est-il advenu ?
Le dossier s’arrêtant là, nous ne saurons jamais ce qu’il est advenu de l’affaire. Pourtant, on peut imaginer ce qui s’est passé. Les lignes qui suivent sont de la fiction, mais elles évoquent des événements qui sont très possibles et même probables :
Pour les agresseurs (Guillaume Depieds et ses complices)
Leur situation est extrêmement grave. En s’en prenant à Honoré Breugne, ils n’ont pas seulement commis une agression physique, ils ont commis un crime politique et institutionnel.
La perte du parapluie local : En qualifiant l’affaire de « cas royal », le lieutenant général criminel de Forcalquier s’empare du dossier. Cela signifie que la justice seigneuriale de La Brillanne est totalement dessaisie. Les agresseurs ne peuvent plus compter sur la protection du seigneur local ou sur leurs propres réseaux municipaux pour étouffer l’affaire.
Le sort du lieutenant de juge (Antoine Basset) et du vautier (Antoine André) : Pour ces deux officiers de justice, la sentence a dû être lourde. La justice royale ne tolère pas que ses propres agents (même subalternes ou seigneuriaux) mènent une sédition. Ils ont très probablement été destitués de leurs charges immédiatement, frappés d’une amende honorable (demander pardon publiquement à genoux), et condamnés à de lourdes peines financières, voire au bannissement du ressort du siège de Forcalquier pour quelques années.
Pour Guillaume Depieds et les exécutants : Le pouvoir royal redoute par-dessus tout « l’émotion populaire » (l’émeute). Depieds, identifié comme le moteur de la sédition, a risqué gros. Si Breugne a survécu (ce que l’absence d’enquête pour homicide laisse penser), Depieds a probablement été condamné aux galères à temps (pour quelques années) ou au bannissement définitif de la province, assorti de la confiscation de ses biens pour payer les réparations. Les complices de seconde zone (Bouyer, Brémond, etc.) ont dû écoper d’amendes sévères et de peines de prison courtes pour l’exemple.
Pour la victime (Honoré Breugne)
Une victoire judiciaire mais un exil forcé : Breugne a de fortes chances d’avoir obtenu gain de cause. Le greffe a conservé ses vêtements déchirés, les témoignages de notables (le beau-frère de Gassaud, noble Henry de Gornet) et le rapport du chirurgien Jean André allaient tous dans son sens. Il a sans doute reçu une « réparation convenable » sous forme de dommages et intérêts importants versés par les agresseurs.
Le retour impossible à La Brillanne : Malgré la « protection du Roi » demandée, la haine locale à son encontre était trop forte (« qu’il n’y passât plus le pied, ni aucun des siens »). En tant que « taillable forain » (bourgeois de Forcalquier possédant des terres à La Brillanne), il est fort probable qu’il ait vendu ses récoltes et ses terres à La Brillanne pour se replier définitivement sur Forcalquier, où il était en sécurité.
Pour les témoins (Dudieud, de Gassaud, de Gornet)
Aucun risque majeur : Ils ont déposé devant le lieutenant criminel à Forcalquier, une ville fortifiée et sûre, loin de la fureur des villageois de La Brillanne. Leurs dépositions ont scellé le sort des agresseurs. Le beau-frère, Antoine de Gassaud, et sa femme enceinte ont dû être soulagés de voir la justice royale prendre le relais pour calmer le village.
En résumé, la justice royale de Forcalquier a très probablement frappé fort pour faire un exemple : destitution des officiers locaux, lourdes amendes et bannissements pour les meneurs, afin de réaffirmer l’autorité du Roi face à une rébellion villageoise.
Notes
1. Breugne : le prénom est abrégé dans le manuscrit sous une forme illisible avec certitude — vraisemblablement Honoré, prénom très répandu en Provence au XVIIIe siècle.
2. Taillable : personne soumise à la taille, impôt direct levé par la communauté sur ses membres ou sur ceux qui y possèdent des biens. Un taillable forain est un contribuable extérieur à la communauté mais imposable sur les biens qu’il y détient.
3. Consul : dans les communautés provençales d’Ancien Régime, le consul est le principal magistrat municipal, élu par les habitants. Il préside le conseil de communauté et représente la communauté dans ses rapports avec les autorités supérieures.
4. Taillables forains : contribuables résidant hors de la communauté mais y possédant des biens imposables, et donc convocables aux assemblées concernant la répartition des charges fiscales.
5. Conseil de communauté : assemblée des principaux habitants et contribuables d’une communauté, convoquée pour délibérer sur les affaires communes — notamment la répartition de la taille et des charges fiscales.
6. Cabaler : manœuvrer, intriguer, retourner des personnes contre quelqu’un par des moyens détournés. Le terme cabale désigne au XVIIIe siècle une coalition secrète formée dans un but hostile.
7. Lieutenant de juge : officier de justice qui supplée le juge en son absence et instruit les affaires en son nom. Dans une juridiction seigneuriale, c’est l’un des personnages les plus puissants de la communauté.
8. Vautier seigneurial : forme ancienne de viguier, officier chargé de l’exécution des sentences de la justice seigneuriale. Il est l’équivalent local d’un huissier d’exécution, investi d’une autorité publique au nom du seigneur.
9. Émotion populaire : terme juridique et politique de l’Ancien Régime désignant un attroupement séditieux, une agitation collective pouvant dégénérer en émeute. L’expression ne désigne pas une simple agitation mais un trouble de l’ordre public caractérisé.
10. Cas royal : catégorie juridique de l’Ancien Régime désignant les affaires dont la gravité — atteinte à l’ordre public, sédition, crimes commis par des officiers de justice — échappe aux juridictions ordinaires ou seigneuriales pour relever directement des tribunaux royaux. La qualification de cas royal est ici particulièrement significative : elle prive les agresseurs, qui sont eux-mêmes des officiers de justice locale, de toute capacité à influencer la procédure.
2. Taillable : personne soumise à la taille, impôt direct levé par la communauté sur ses membres ou sur ceux qui y possèdent des biens. Un taillable forain est un contribuable extérieur à la communauté mais imposable sur les biens qu’il y détient.
3. Consul : dans les communautés provençales d’Ancien Régime, le consul est le principal magistrat municipal, élu par les habitants. Il préside le conseil de communauté et représente la communauté dans ses rapports avec les autorités supérieures.
4. Taillables forains : contribuables résidant hors de la communauté mais y possédant des biens imposables, et donc convocables aux assemblées concernant la répartition des charges fiscales.
5. Conseil de communauté : assemblée des principaux habitants et contribuables d’une communauté, convoquée pour délibérer sur les affaires communes — notamment la répartition de la taille et des charges fiscales.
6. Cabaler : manœuvrer, intriguer, retourner des personnes contre quelqu’un par des moyens détournés. Le terme cabale désigne au XVIIIe siècle une coalition secrète formée dans un but hostile.
7. Lieutenant de juge : officier de justice qui supplée le juge en son absence et instruit les affaires en son nom. Dans une juridiction seigneuriale, c’est l’un des personnages les plus puissants de la communauté.
8. Vautier seigneurial : forme ancienne de viguier, officier chargé de l’exécution des sentences de la justice seigneuriale. Il est l’équivalent local d’un huissier d’exécution, investi d’une autorité publique au nom du seigneur.
9. Émotion populaire : terme juridique et politique de l’Ancien Régime désignant un attroupement séditieux, une agitation collective pouvant dégénérer en émeute. L’expression ne désigne pas une simple agitation mais un trouble de l’ordre public caractérisé.
10. Cas royal : catégorie juridique de l’Ancien Régime désignant les affaires dont la gravité — atteinte à l’ordre public, sédition, crimes commis par des officiers de justice — échappe aux juridictions ordinaires ou seigneuriales pour relever directement des tribunaux royaux. La qualification de cas royal est ici particulièrement significative : elle prive les agresseurs, qui sont eux-mêmes des officiers de justice locale, de toute capacité à influencer la procédure.
- Source : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, B 2453.